03 81 52 66 66 - Nos bureaux sont ouverts du lundi au vendredi, de 8h à 12h30 et de 14h à 18h30

Mentions légales

Éditeur

Maisons Bourgeois : 5 chemin des Essarts d’Amour – 25000 Besançon (France)
SA BAT’IMM au capital de 170 000 Euros
SIRET : 71282129700116
Responsable de publication : Noël Baeckler

Conception

CACTUS : ZA les Salines – 25115 Pouilley-les-Vignes (France)
Tél. +33 (0)3 81 554 454 – www.cactus-pub.com

Hébergement

OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix (France)

Propriété intellectuelle et Copyright

Le site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur au niveau national et international.
 Toutes les informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété des Maisons Bourgeois, sous réserve de droits appartenant à des tiers. Les présentes informations ne devront pas être interprétées comme constituant une licence ou un droit d’utilisation portant sur toute image, marque déposée, marque de service ou logo des Maisons Bourgeois. Le téléchargement ou la copie de tout matériel à partir du Site ne vous confère aucun droit sur les éléments téléchargés ou copiés. Les Maisons Bourgeois réservent tous leurs droits sur le copyright et la propriété de toute information disponible sur le Site et les feront valoir dans toute l’extension de la loi applicable.

Informatique et libertés

Dans le cas où vous possédez un compte sur notre site Internet https://www.maisons-bourgeois.fr, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données à tout moment et conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.

Limitation de la responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont publiées à titre d’informations générales uniquement. Les Maisons Bourgeois sont soucieuses de diffuser des informations complètes et exactes mais ne peuvent garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site et ne sauraient en aucun cas être tenues responsables en cas d’erreur ou d’inexactitudes contenues sur leur Site et ne sauraient garantir que l’utilisation de leur Site en porte pas atteinte aux droits de tiers. Toute utilisation du Site est faite aux risques et périls de l’utilisateur.
 Dans les limites autorisées par la loi, notamment en cas de négligence, les Maisons Bourgeois ne pourront être tenues responsables de pertes ou de dommages de quelque nature que ce soit, qu’il s’agisse, notamment mais non exclusivement, de dommages directs, indirects ou consécutifs, liés à l’accès au Site ou à tout autre site ayant un lien avec le Site, à son utilisation, à son exploration ou à son téléchargement.

Lien hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www.maisons-bourgeois.fr nécessite une autorisation préalable écrite des Maisons Bourgeois. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers ce site, vous devez en conséquence prendre contact avec le responsable du site. Les Maisons Bourgeois ne peuvent en aucun cas être tenues pour responsables de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site https://www.maisons-bourgeois.fr et ne peuvent supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

5 chemin des Essarts d'Amour
25000 Besançon
Tél. 03 81 52 66 66

Maisons Bourgeois respectent le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI)

Gaz Naturel et Energies Renouvelables, les alliés d’une maison confortable et économique.